Droit des Personnes et Familles

INTRODUCTION

Régissant la société, la règle de droit est obligatoire et assortie de sanction le droit que des pères et da la famille est un droit qui appartient au droit civil lui-même appartenant au droit privé. Il régi les relations des particuliers entre eux dans la vie civile et il est appelé droit commun car nul ne peut échapper à une vie communautaire.

I-DEFINITION DU DROIT DES PERSONNES ET LA FAMILLE

Ce sont des prérogatives dont sont titulaires les personnes.

Le droit des personnes est la détermination des personnes physiques et morales mais aussi et surtout l’identification et qui dit identification dit individualisation.

Quand au droit de la famille.

C’est un sens de règle de droit qui s’applique à des individus qui sont liés par un lien de parenté ou d’alliance.

Lequel lien de parenté s’appelle la filiation.

La filiation est un lieu qui uni un enfant a ses auteurs dans le droit de la famille, nous avons recours au droit au mariage mais aussi à des droits préliminaires (concubinage, fiançailles)

II- LES SOURCES DU DROIT DE LA FAMILLE

Les sources sont constituées par la loi, la doctrine et la jurisprudence.

A- LA LOI

C’est en 1964 que le législateur ivoirien a légiféré sur le droit des personnes et de la famille. Il s’agit des 10 lois du 7 octobre 1964 qui portent sur le nom, le mariage, le divorce, la filiation, les succès, les donations, l’état civil et 2 lois transitoires. A partir des ces 10 lois, le législateur ivoirien a aboli la coutume et le droit coutumier n’est plus une source du droit des pers et de la famille. Désormais, ce sont les textes modernes qui régiront ce droit.

De nouvelles lois sont venues en 1970 pour compléter celle de 1964.

Cependant c’est en 1983 que plusieurs lois ont fait leur apparition et ont eu pour objet de modifier partiellement les lois de 1964. Lesquelles établissaient une inégalité entre l’homme et la femme (les lois de 1964)

B- LA JURISPRUDENCE

1- LA DOCTRINE

L’enfilement est né le 25 avril 2007 et son père lui décède le 20 Août 2006 est ce son fils? Juillet, Août, sept, oct, nov, déc, jan, fev, mars, avril 31 31 30 31 30 31 31 29 31 30

L’enfilement est né le 05 avril donc pour commencer le calcul on fait le nombre 180 le jour trouvé marque la date du 180e jour ensuite on continu le calcul pour trouver le 300e jour et le nombre de jour excès de 300e jours. On fait encore le nombre 300 qui marque la date du 300è jour Ainsi on peut établir de fécondité et déterminés si l’enfilement est du père et si il peut b bénéficier du principe l’infra conceptus.

Mot civile :

situation de personne réfrigéré dans la société et qui est considéré comme exemple : dans le temps le lépreux était répudié de la société de peur qu’il ne contamine.